DISCIPLINAIRE - MANQUE DE CLARTE
Pour être recevable, la plainte doit porter sur une décision individualisée prise par la direction à l’égard du détenu ou sur une omission ou un refus de prise de décision dans un délai légal ou raisonnable. Elle doit par ailleurs mentionner de manière aussi précise que possible la décision sur laquelle porte la plainte ainsi que les motifs de celle-ci.
En l’espèce, le plaignant conteste une décision disciplinaire. Toutefois, sa plainte ne comporte aucun élément de contexte. Il indique uniquement qu’il souhaiterait pouvoir expliquer la situation de vive voix.
Il apparaît que la présente plainte est manifestement irrecevable dans la mesure où elle manque de clarté quant à la situation précise sur laquelle elle porte. Elle ne permet pas à la Commission d’identifier une décision, une omission ou un refus de décision de la direction.
La plainte est donc manifestement irrecevable. Le juge des plaintes unique ne peut pas se prononcer sur le contenu de la plainte.
Pour être recevable, la plainte doit porter sur une décision individualisée prise par la direction à l’égard du détenu ou sur une omission ou un refus de prise de décision dans un délai légal ou raisonnable. Elle doit par ailleurs mentionner de manière aussi précise que possible la décision sur laquelle porte la plainte ainsi que les motifs de celle-ci.
En l’espèce, le plaignant conteste une décision disciplinaire. Toutefois, sa plainte ne comporte aucun élément de contexte. Il indique uniquement qu’il souhaiterait pouvoir expliquer la situation de vive voix.
Il apparaît que la présente plainte est manifestement irrecevable dans la mesure où elle manque de clarté quant à la situation précise sur laquelle elle porte. Elle ne permet pas à la Commission d’identifier une décision, une omission ou un refus de décision de la direction.
La plainte est donc manifestement irrecevable. Le juge des plaintes unique ne peut pas se prononcer sur le contenu de la plainte.