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DISCIPLINAIRE - SANCTION
Le plaignant conteste le calcul des jours d’isolement en espace de séjour, qui selon lui ne tenaient pas compte du temps passé en cellule punitive.
Après vérification avec le plaignant en audience, le nombre de jours passés en cellule punitive ont bien été déduit du temps de la sanction.
Il n'y a donc pas d'irrégularité dans l'exécution de la sanction.
La Commission confirme la sanction de la direction.
Le plaignant conteste le calcul des jours d’isolement en espace de séjour, qui selon lui ne tenaient pas compte du temps passé en cellule punitive.
Après vérification avec le plaignant en audience, le nombre de jours passés en cellule punitive ont bien été déduit du temps de la sanction.
Il n'y a donc pas d'irrégularité dans l'exécution de la sanction.
La Commission confirme la sanction de la direction.