DISCIPLINAIRE - IES - BAGARRE
Bien que le plaignant s’en défende, il a bien provoqué Monsieur N en restant devant sa cellule et en lui disant “viens, viens”. Le ton apparaissait provocateur selon la narration de l’agent.
A cette provocation, s’ajoutent les insultes que le plaignant reconnaît avoir proférées envers Mon-sieur N en réplique aux insultes de celui-ci. Cet échange correspond à la narration de l’agent, bien que ce dernier n’ait rien compris aux propos en arabe.
De plus, le plaignant ne pouvait méconnaitre que le fait de provoquer ainsi un autre détenu pouvait éventuellement entrainer une bagarre et que, de ce fait, l’ordre et la sécurité pouvaient s’en trouver menacés.
L’analyse de la direction apparaît correcte.
Il n’est donc pas démontré que la décision contestée soit déraisonnable, disproportionnée ou inéquitable.
La plainte est donc non fondée et la décision est confirmée.
Bien que le plaignant s’en défende, il a bien provoqué Monsieur N en restant devant sa cellule et en lui disant “viens, viens”. Le ton apparaissait provocateur selon la narration de l’agent.
A cette provocation, s’ajoutent les insultes que le plaignant reconnaît avoir proférées envers Mon-sieur N en réplique aux insultes de celui-ci. Cet échange correspond à la narration de l’agent, bien que ce dernier n’ait rien compris aux propos en arabe.
De plus, le plaignant ne pouvait méconnaitre que le fait de provoquer ainsi un autre détenu pouvait éventuellement entrainer une bagarre et que, de ce fait, l’ordre et la sécurité pouvaient s’en trouver menacés.
L’analyse de la direction apparaît correcte.
Il n’est donc pas démontré que la décision contestée soit déraisonnable, disproportionnée ou inéquitable.
La plainte est donc non fondée et la décision est confirmée.